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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVEHA
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noveha CONCEPT BÂTIMENT
Marque expirée - Marque en non vigueur

noveha CONCEPT BÂTIMENT
NOVEHA SARL

Numéro de dépôt :
3599528
Date de dépôt :
18/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2018
noveha CONCEPT BÂTIMENT de NOVEHA

Présentation de la marque noveha CONCEPT BÂTIMENT

Déposée le 18 septembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVEHA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « noveha CONCEPT BÂTIMENT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NOVEHA domicilié(e) Z.I. No 3, Avenue Maryse Bastié, BP 664,16340 L'ISLE D'ESPAGNAC - 16340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 006 796 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVEHA domicilié(e) Avenue Maryse Bastié, Z.I. No 3, BP 664,16340 L'ISLE D'ESPAGNAC - 16340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque noveha CONCEPT BÂTIMENT est expirée depuis le 18 septembre 2018.

NOVEHA a également déposé les autres marques suivantes : ECO-PACK


NOVEHA SARL - Z.I. No 3, Avenue Maryse Bastié, BP 664,16340 L'ISLE D'ESPAGNAC - 16340 - France - SIREN 484006796


NOVEHA - Avenue Maryse Bastié, Z.I. No 3, BP 664,16340 L'ISLE D'ESPAGNAC - 16340 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; réparation de serrures ;

Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.